DELEGUES COMMUNAUTAIRES:
Mme ROUVIERE Maryse, M. REY Alain, M. LACK Daniel, M. VIGNE Michel
M. CHARLES David, Mme CASADO Martine, Mme CHANEAC Marie-Thérèse, Mme DAMBRIN Anne
Mme ROUVIERE Maryse est élue à la majorité absolue (39 voix) au premier tour 1ère Vice-Présidente de la Communauté de Communes du Pays Grand'Combien, déléguées aux Finances
Commission d'appel d'offres :
Titulaire : M. REY Alain
Suppléante : Mme ROUVIERE Maryse
Pôle Finances - Travaux - Economie :
Mme ROUVIERE Maryse, M. CHARLES David
Pôle Tourisme - Culture - Sports :
M. LACK Daniel, Mme CHANEAC Marie-Thérèse
Pôle Urbanisme - Pays - Developpement Durable :
M. VIGNE Michel, Mme DAMBRIN Anne
Pôle Assainissement - Environnement :
M. REY Alain, Mme CASADO Martine
Membres dans les syndicats et organismes
TOURISME
Office Intercommunal du Tourisme : Mme CHANEAC Marie-Thérèse (suppléante)
ECONOMIE
SMEZI (Syndicat Mixte Zone Economique Lacoste-Lavabreille) : M. REY Alain (Titulaire)
ENVIRONNEMENT
SMIRITOM (Syndicat Mixte Intercommunal de Réalisation des Installations et de Traitement des Ordures Ménagères de la zone Nord) : M. REY Alain (Titulaire), M. VIGNE Michel (Suppléant)
LOGEMENT
Office Public d'Habitat : M. REY Alain (Titulaire)
GENERAL
Pays (Syndicat mixte du Pays des Cévennes) : M. REY Alain (Titulaire), M. VIGNE Michel (Suppléant)
Parc d'activités économiques : M. REY Alain (Suppléant)
DEVELOPPEMENT DURABLE
Comité de pilotage Agenda 21 : Mme DAMBRIN Anne (Titulaire)
Conseil Municipal
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2008
Le conseil municipal s'est réuni le 10/04/2008 sous la présidence de M. REY Alain, Maire, et a étudié les divers points à l'ordre du jour :
Vote des 3 taxes communales pour l'année 2008 comme suit :
TAXE D'HABITATION : 13,63%
TAXE FONCIERE (bâti) : 19,47%
TAXE FONCIERE (non bâti) : 72,93%
Les bases d'imposition prévisionnelles des 3 taxes pour 2008 sont calculées par les services fiscaux (Etat) après revalorisation forfaitaire pour 2008 des valeurs locatives foncières.
Les taux votés par le conseil municipal sont identiques à ceux de l'année 2007. Il n'y a aucune augmentation des impôts locaux pour la part communale : l'augmentation de 1,6% des 3 taxes est imposée exclusivement par l'Etat et non par le commune.
Vote du budget 2008
Approuvé à l'unanimité, il s'équilibre comme suit :
Recettes et dépenses de fonctionnement : 869 562 €
Recettes et dépenses d'investissement : 342 685 €
Election des membres du Conseil Municipal au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) :
Le Conseil Municipal fixe le nombre des membres à 12, en plus du Maire.
Ont été élus les conseillers municipaux suivants :
Mesdames CASADO Martine, CHANEAC Marie-Thérèse, PRIVAT Anny, DESIERES Christel
Messieurs NIEL Bernard, PIERRE Jean-Philippe
Le Maire à nommé les autres membres suivants :
Mesdames DELENNE Renée, HUGON Fabienne, DEMOULIN Maryse
Messieurs TRIBES Maurice, LAUPIES Jean-Paul, LOMBARDO Jacques.
Vote des subventions :
Les subventions aux associations ont été votées et notamment à l'A.P.E de l'école de Branoux-Les Taillades (Association des Parents d'Elèves) pour un montant de 7 100 €
Désignation du conseiller municipal en charge des questions DEFENSE :
M. VIGNE Michel
Confirmation de la candidature de la Commune à l'aire optimale du Parc National
QUESTIONS DIVERSES :
- Le Maire informe le Conseil Municipal qu'une réunion a eu lieu, le jeudi 10 avril 2008, en Mairie pour une recherche d'eau pour Le Castanet en présence du syndicat de l'eau et d'un hydrogéologue avec visite sur le terrain.
- Le car qui passait régulièrement les samedi et mercredi à Branoux a été supprimé le mercredi. Il passe chaque quinzaine sauf à Branoux. L'intervention va être faite au niveau du Conseil général du Gard et du syndicat mixte des transports publics du bassin d'Alès.
- Le Maire rappelle qu'il est interdit de jouer au ballon sur le parking de la Mairie, ainsi que dans le parc. Des dégâts sont occasionnés chez les riverains. Un terrain de foot est à leur disposition au quartier de l'Abrit.
Le conseil municipal s'est réuni le 10/04/2008 sous la présidence de M. REY Alain, Maire, et a étudié les divers points à l'ordre du jour :
Vote des 3 taxes communales pour l'année 2008 comme suit :
TAXE D'HABITATION : 13,63%
TAXE FONCIERE (bâti) : 19,47%
TAXE FONCIERE (non bâti) : 72,93%
Les bases d'imposition prévisionnelles des 3 taxes pour 2008 sont calculées par les services fiscaux (Etat) après revalorisation forfaitaire pour 2008 des valeurs locatives foncières.
Les taux votés par le conseil municipal sont identiques à ceux de l'année 2007. Il n'y a aucune augmentation des impôts locaux pour la part communale : l'augmentation de 1,6% des 3 taxes est imposée exclusivement par l'Etat et non par le commune.
Vote du budget 2008
Approuvé à l'unanimité, il s'équilibre comme suit :
Recettes et dépenses de fonctionnement : 869 562 €
Recettes et dépenses d'investissement : 342 685 €
Election des membres du Conseil Municipal au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) :
Le Conseil Municipal fixe le nombre des membres à 12, en plus du Maire.
Ont été élus les conseillers municipaux suivants :
Mesdames CASADO Martine, CHANEAC Marie-Thérèse, PRIVAT Anny, DESIERES Christel
Messieurs NIEL Bernard, PIERRE Jean-Philippe
Le Maire à nommé les autres membres suivants :
Mesdames DELENNE Renée, HUGON Fabienne, DEMOULIN Maryse
Messieurs TRIBES Maurice, LAUPIES Jean-Paul, LOMBARDO Jacques.
Vote des subventions :
Les subventions aux associations ont été votées et notamment à l'A.P.E de l'école de Branoux-Les Taillades (Association des Parents d'Elèves) pour un montant de 7 100 €
Désignation du conseiller municipal en charge des questions DEFENSE :
M. VIGNE Michel
Confirmation de la candidature de la Commune à l'aire optimale du Parc National
QUESTIONS DIVERSES :
- Le Maire informe le Conseil Municipal qu'une réunion a eu lieu, le jeudi 10 avril 2008, en Mairie pour une recherche d'eau pour Le Castanet en présence du syndicat de l'eau et d'un hydrogéologue avec visite sur le terrain.
- Le car qui passait régulièrement les samedi et mercredi à Branoux a été supprimé le mercredi. Il passe chaque quinzaine sauf à Branoux. L'intervention va être faite au niveau du Conseil général du Gard et du syndicat mixte des transports publics du bassin d'Alès.
- Le Maire rappelle qu'il est interdit de jouer au ballon sur le parking de la Mairie, ainsi que dans le parc. Des dégâts sont occasionnés chez les riverains. Un terrain de foot est à leur disposition au quartier de l'Abrit.
Conseil Municipal
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2008
Le conseil municipal s'est réuni dans le lieu habituel des séances le 26 mars 2008 à 18 h sous la présidence du Maire, Alain REY.
Le conseil était appelé à délibérer sur les divers points à l'ordre du jour et approuvé à l'unanimité les décisions suivantes :
- Délégation générale pour le Maire
- Création de 2 postes de conseillers municipaux délégués
- Délibération fixant les indemnités du Maire et des Adjoints
- Election des commissions du conseil municipal et de leurs membres
- Augmentation des loyers communaux : le Conseil Municipal décide une augmentation de 1,36%à compter du 1er janvier 2008 conformément à la loi.
- Indemnité du comptable du Trésor.
- Détermination du taux de promotion pour le cadre d'emploi d'ASEM : 100%
Le Maire informe le Conseil Municipal de la réunion qui s'est tenue en Mairie le 26/03 avec Monsieur GAUTHIER du Syndicat d'électricité du Gard et le Cabinet CEDRE afin de préparer le projet d'enfouissement des réseaux électriques et France Télécom aux Taillades et au Castanet.
Concernant la recherche en eau, au Castanet, Le Maire indique qu'il a adressé un courrier au Syndicat de l'eau afin que ces travaux soient inscrits au budget 2008.
Messieurs TRIBES Yannick et VIGNE Michel informent le Conseil Municipal des rendez-vous pris avec les artisans afin de rénover la Salle à la Mairie annexe des Taillades.
Madame CHANEAC Marie-Thérèse indique les difficultés rencontrées par les locataires du groupe HLM pour garer leurs véhicules et demande à ce qu'on étudie la possibilité d'augmenter le nombre de places de parking.
Madame DESIERES Christel demande à ce que les containers papier et verre, situés à l'école de Branoux soient déplacés afin de garantir le sécurité des enfants.
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