CONSEIL MUNICIPAL du 16/06/2009

Le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur REY Alain, Maire.

L'ordre du jour est abordé :

- Eglise de Saint Pierre de Blannaves :
* le Conseil Municipal décide de faire apposer une plaque en l'honneur de l'Association "Les Amis de l'Eglise Saint Pierre de Blannaves" en remerciement pour l'aide à la rénovation de ce monument de 1995 à 2009.
* mise en place des tirages cordes pour le clocher : cette installation sera réalisée prochainement.
* le cimetière protestant : Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal de l'entretien qu'il a eu avec Mme De Bournet, propriétaire de la parcelle où se trouve le cimetière protestant afin que celui-ci soit propriété de la Commune.
* électricité : une étude sera demandée pour installer l'électricité à l'Eglise.
Le Conseil Municipal précise que toute personne ou association cultuelle ou culturelle, voulant réaliser une activité dans la Chapelle doit s'adresser en Mairie.

- Réfection du Monument aux Morts des Taillades : c'est le personnel municipal qui va faire ces travaux.

- Renouvellement du transport en taxi pour les enfants de maternelles de la Commune : 6 enfants sont concernés. Une demande d'aide à la préscolarisation sera faite auprès du Conseil Général.

- Taxe Locale d'Equipement : le Conseil Municipal décide d'instituer la Taxe Locale d'Equipement aux taux de 5% à compter du 1er juillet 2009 sur la construction, la reconstruction et l'agrandissement de bâtiment de toute nature. Sont exonérés de cette taxe les organismes d'habitations à loyer modéré mentionnés à l'article L411-2 du Code de la construction et de l'habitation. Il est précisé que cette taxe a pour objet de financer des travaux d'équipements publics communaux.

- Achat du terrain de Monsieur VELAY Robert, afin d'élargir le chemin de l'Abétrix, le Conseil Municipal décide l'acquisition de ce terrain.

- Rapport d'activités 2008 de la Communauté de Communes du Pays Grand'Combien.

- Rapport annuel de Véolia (eau).

- Changement d'adresse du SIDEA : une délibération a été prise dans ce sens.

- Convention de mise à disposition des abris bus au Syndicat Mixte des Transports : le Conseil Municipal charge le Maire de signer ladite convention. Le Maire rappelle que la Commune, adhérente au dit syndicat, a demandé la mise en place de deux abribus.

- Projet école numérique : Daniel LACK, adjoint au Maire, présente le projet qui consiste à équiper les classes primaires et élémentaires d'ordinateurs et d'un tableau interactif. Le financement de ce projet est assuré par la Commune à hauteur de 20% et par l'Etat (éducation nationale) à hauteur de 80%. Le projet pour l'école de la Commune a été retenu par l'inspection académique.

- Le Conseil Municipal, décide à l'unanimité, de fixer le montant de la location de la Salle Polyvalente à 150 € à compter du 2 novembre 2009.

- Travaux en cours :
* réfection des bureaux en Mairie, avec mise en place de la téléphonie, achat de meubles et peinture. Une aide a été octroyée par le Sénateur SUTOUR au titre de sa réserve parlementaire. Les travaux vont débuter début juillet.
* aménagement du bureau de direction de l'école des Taillades courant juillet.
* L'adjoint au Maire, Yannick TRIBES, précise que les travaux de peinture de l'ancienne maternelle des Taillades sont terminés. D'autre part, il signale que suite aux dégâts occasionnés par les intempéries en 2008, le Syndicat DFCI est en train de remettre les pistes en état.

L'ordre du jour étant épuisé, Le Maire lève la séance.