Conseil Municipal du 22/09/2009

Le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur REY Alain, Maire. L'ordre du jour est abordé :

Décisions modificatives concernant les travaux d'enfouissement des réseaux et les travaux sur les pistes DFCI

Délibération PVR = 0 sur les parcelles cadastrées section AH 865 et 862

Rentrée scolaire : l'effectif total s'élève à 117 élèves, soit 43 élèves en maternelle et 74 en élémentaire. Avec la nouvelle organisation pédagogique (élèves CP) les effectifs se répartissent ainsi, 47 élèves à l'école de Branoux et 74 à l'école des Taillades.
Monsieur LACK précise que l'école des Taillades a vu son cadre améliorer avec la construction de deux pièces : un bureau pour la Directrice et une petite salle permettant aux divers intervenants (RASED, médecine scolaire...) de recevoir individuellement les élèves (coût des travaux : 6.980€).
Le Maire et l'équipe municipales suivent attentivement l'évolution de la pandémie (grippe A). Pas de problème pour le moment. Les classes et les cantines ont été équipées de poubelles de 50 litres, avec couvercle à pédale (coût : 347 €).
Inscription des élèves de l'école des Taillades à NTecC (transport de Branoux vers l'école des Taillades) : le Maire rappelle que c'est le Syndicat Mixte de Transport du Bassin d'Alès qui gère cette ligne. Pour l'année scolaire 2009-2010, le Syndicat a institué la création d'un forfait d'inscription de 20 € par an et par enfant transporté ; le Conseil Municipal décide de prendre en charge ces forfaits pour cette année scolaire.
La Commune prend en charge également le transport de préscolarisation et pour lequel aucune subvention n' été accordée et dont le coût s'élève à 11.562 € T.T.C. Ces engagements financiers ne seront pas forcément maintenus les prochaines années.

Fixer les priorités de la démarche Agenda 21 :
Anne Dambrin informe le Conseil Municipal de la nécessité de prioriser les actions pour un développement durable dans le cadre d'AGENDA 21 ; le Conseil Municipal a fixé les priorités suivantes :
- étude de faisabilité d'une cuisine centrale de qualité portée par un investisseur privé,
- accompagnement de projets agricoles portés par les collectivités : donner plus d'informations au public,
- mise en place de carapattes : transport scolaire à pied,
- création d'une voie douce en rive gauche du Gardon,
- déchets : s'inscrire dans l'appel à projet "Prévention déchets"/ADEME,
- élargissement de l'observatoire scientifique de la vallée du Galeizon aux Communes du Pays Grand'Combien (archéologie, faune, flore...).

Divagation des chiens : Daniel LACK signale que plusieurs incidents ont eu lieu ; il rappelle que l'arrêté municipale interdisant la divagation des chiens est toujours en vigueur. De plus, la Commune a un contrat avec la S.A. SACPA qui intervient dans la mesure où le chien errant est retenu dans une cave ou un lieu fermé. Il faut alors appeler la Mairie qui conctacte ensuite la dite société afin qu'elle vienne récupérer le chien.

Bulletin municipal : création d'un comité de rédaction. Mesieurs LACK et CHARLES évoquent la nécessité de créer un comité de rédaction. Après discussions, participeront à ce comité : Mrs CHARLES David, LACK Daniel et Mme Anne DAMBRIN.

Le Conseil Municipal décide d'effectuer une étude sur les risques ruissellement sur Branoux. Après étude de divers devis, c'est le cabinet CEREG qui a été retenu.

Agrandissement du cimetière : il est nécessaire de procéder à une extension du cimetière communal. M. Le Maire a contacté l'O.N.F., propriétaire des terrains attenants au cimetière actuel.

L'ordre du jour étant épuisé le Maire lève la séance.